Marque expirée - Marque en non vigueur

EASY & ECOLO
Vincent François MIGNARD

Numéro de dépôt :
3690705
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2019
EASY & ECOLO de Vincent François MIGNARD

Présentation de la marque EASY & ECOLO

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2009 par Vincent François MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASY & ECOLO »

Le déposant est Vincent François MIGNARD domicilié(e) 6 Rue Amiral Guépratte - 83220 - LE PRADET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent François MIGNARD domicilié(e) 6 Rue Amiral Guépratte - 83220 - LE PRADET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY & ECOLO est expirée depuis le 12 novembre 2019.

Vincent François MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : SMART GRID , ECOMOOVE , LE SOULEVEMENT , VELOBILIS


Vincent François MIGNARD - 6 Rue Amiral Guépratte - 83220 - LE PRADET - France


Vincent François MIGNARD - 6 Rue Amiral Guépratte - 83220 - LE PRADET - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;Location de tous types de véhicules utilisant un moteur autre qu'un moteur à essence/diesel comme par exemple des vélos à moteur électrique, voitures à moteur(s) électrique(s), trottinettes à moteur électrique, scooters à moteur électrique ou utilisant une autre technologie plus écologique que les moteurs classiques à explosion.